Conditions générales de vente
Conditions Générales de Vente – Rosalie Equestrian
1. Identification du vendeur
Rosalie Equestrian – Entreprise Individuelle 60 rue François 1er, 75008 Paris, France SIRET : 993 932 342 000 13 Site : rosalie-equestrian.com Contact : contact@rosalie-equestrian.com.
2. Objet
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent toutes les ventes conclues entre Rosalie Equestrian et ses clients via le site rosalie-equestrian.com. Toute commande implique l'acceptation pleine et entière des présentes CGV.
3. Produits
Nos produits sont conçus en priorité pour un usage équestre, mais peuvent également convenir à la pratique d'autres sports ou à un usage lifestyle. Les caractéristiques essentielles de chaque produit sont présentées sur sa fiche produit. Les photographies sont aussi fidèles que possible mais ne sont pas contractuelles.
4. Prix
Les prix sont indiqués en euros (€) toutes taxes comprises (TTC). Rosalie Equestrian se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Le prix applicable est celui affiché au moment de la validation de la commande.
5. Commandes
Toute commande passée sur le site vaut acceptation des prix et descriptions des produits. Un e-mail de confirmation vous est adressé après validation. En cas d'indisponibilité d'un produit, vous serez informé(e) et remboursé(e) dans les meilleurs délais.
6. Pré-commandes
Certains articles sont proposés en précommande. En passant une pré-commande, vous acceptez que le délai de livraison soit estimatif. Vous serez informé(e) par e-mail de toute modification significative. L'expédition intervient dès que l'article est disponible.
7. Paiement
Le paiement s'effectue en ligne de manière sécurisée via les moyens proposés au moment du paiement. La commande est définitivement validée après confirmation du paiement.
8. Livraison (hors articles en précommande)
Les commandes sont expédiées depuis Lyon le jour même ou dans un délai maximum de 3 jours ouvrés. Nous livrons dans toute l'Union Européenne via un ou plusieurs transporteurs sélectionnés. La livraison est offerte pour toute commande d'un montant égal ou supérieur à 80 €.
9. Droit de rétractation
Conformément à la législation française, vous disposez de 14 jours à compter de la réception de votre commande pour exercer votre droit de rétractation, sans justification. Pour les pré-commandes, ce délai court à compter de la réception effective du produit. Les modalités complètes sont détaillées dans notre Politique de retour.
10. Retours et remboursements
Les produits retournés doivent être dans leur état d'origine, non utilisés et dans leur emballage d'origine. Les frais de retour sont à la charge du client, sauf en cas de produit défectueux ou d'erreur de notre part. Le remboursement est effectué sous 14 jours après réception et vérification du retour.
11. Garanties légales
Conformément aux articles L.217-4 et suivants du Code de la consommation, tous nos produits bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie contre les vices cachés.
12. Traçabilité
Nos produits sont dessinés en France, à Paris et confectionnés par notre usine en Inde. Les fils utilisés pour fabriquer nos produits sont certifiés Oeko-Tex.
13. Responsabilité
Rosalie Equestrian ne saurait être tenue responsable des dommages indirects liés à l'utilisation de ses produits. Notre responsabilité est limitée au montant de la commande concernée.
14. Données personnelles
Vos données sont traitées conformément à notre Politique de confidentialité et au RGPD.
15. Droit applicable et litiges
Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée en priorité. Le client peut également recourir à la médiation de la consommation. À défaut, les tribunaux français seront compétents.
16. Médiation
Conformément à l'article L.612-1 du Code de la consommation, vous pouvez recourir gratuitement à un médiateur de la consommation. Nous contacter d'abord à contact@rosalie-equestrian.com pour tenter une résolution amiable.